Éditeur : ATES édite le site www.tourismesolidaire.org

ATES est une association de loi 1901, Immatriculation IM075110126 - RCP MAIF Niort 3 262 472 N - Garantie Financière FMS UNAT, SIRET 49294098600010 - Code APE 9499Z, joignable à contact@tourismesolidaire.org

Le siège social se situe au 8 rue César Franck 75015 PARIS

Directeur de la publication : M.Béville

Conception & Réalisation :  HYBRID - LILIWOL

Hébergement du site : Infomaniak, Avenue de la Praille 26, 1227 Carouge GE, Suisse

Ce site est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d'auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Le site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978, dite 'Informatique & Liberté'; il a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite 'Informatique & Liberté', vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l'article 34 de ladite loi.
[Le site koslighting.eu contient des liens hypertextes permettant d'accéder à des sites internet non édités par ATES n'exerce aucun contrôle sur les contenus des dits sites et décline toute responsabilité notamment s'agissant de leur contenu.]